Depliants 2004

Dépliants 2005: Accueil

Télécharger les dépliants

IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL (IRG)

1
CHAMP D' APPLICATION : Personnes et revenus imposable

2 BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC)

3 BÉNÉFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES (BNC)

4 REVENUS DES EXPLOITATIONS AGRICOLES

5 REVENUS PROVENANT DE LA LOCATION DE PROPRIÉTÉS BÂTIES ET NON BÂTIES

6 REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS

7 TRAITEMENT, SALAIRES, INDEMNITÉS, PENSIONS ET RENTES VIAGÈRES IMPOSABLES

8 PLUS - VALUES DE CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LES PARTICULIERS

9 LE SYSTÈME DES AMORTISSEMENTS

10 LE CONTENTIEUX FISCAL

11 LES OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES EN MATIÈRE DE DÉCLARATION

12 LE RÉGIME FISCAL DES PLUS VALUES PROFESSIONNELLES

13
MÉCANISME DE CALCUL DE l'I.R.G

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)

14
OPERATIONS ET PERSONNES IMPOSABLES A LA TVA

15
OPERATIONS EXONEREES

16
BASE D'IMPOSITION

17
REGIME DES DEDUCTIONS (CHAMP D'APPLICATION)

18
REGIME DES DEDUCTIONS (Exercice du droit à déduction)

19
REGIME DES DEDUCTIONS (Régularisation des Déductions Initiales)

20
REGIME DES DEDUCTIONS (Nouveau Redevable) et (Redevables Partiels)

21 LE REGIME DES ACHATS EN FRANCHISE

22
LE REMBOURSEMENT DE LA TVA

23
LES TAUX DE LA TVA

24
OBLIGATIONS DES REDEVABLES

25
REGIMES D'IMPOSITION

TAXE FONCIERE

26 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES

27 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES

IMPOT SUR LE PATRIMOINE

28 IMPOT SUR LE PATRIMOINE.

AUTRES

29
REGIME FISCAL APPLICABLE AUX ENTREPRISES ETRANGERES

IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL (IRG)

1	CHAMP D' APPLICATION : Personnes et revenus imposable
2	BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC)
3	BÉNÉFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES (BNC)
4	REVENUS DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
5	REVENUS PROVENANT DE LA LOCATION DE PROPRIÉTÉS BÂTIES ET NON BÂTIES
6	REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS
7	TRAITEMENT, SALAIRES, INDEMNITÉS, PENSIONS ET RENTES VIAGÈRES IMPOSABLES
8	PLUS - VALUES DE CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LES PARTICULIERS
9	LE SYSTÈME DES AMORTISSEMENTS
10	LE CONTENTIEUX FISCAL
11	LES OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES EN MATIÈRE DE DÉCLARATION
12	LE RÉGIME FISCAL DES PLUS VALUES PROFESSIONNELLES
13	MÉCANISME DE CALCUL DE l'I.R.G

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)

14	OPERATIONS ET PERSONNES IMPOSABLES A LA TVA
15	OPERATIONS EXONEREES
16	BASE D'IMPOSITION
17	REGIME DES DEDUCTIONS (CHAMP D'APPLICATION)
18	REGIME DES DEDUCTIONS (Exercice du droit à déduction)
19	REGIME DES DEDUCTIONS (Régularisation des Déductions Initiales)
20	REGIME DES DEDUCTIONS (Nouveau Redevable) et (Redevables Partiels)
21	LE REGIME DES ACHATS EN FRANCHISE
22	LE REMBOURSEMENT DE LA TVA
23	LES TAUX DE LA TVA
24	OBLIGATIONS DES REDEVABLES
25	REGIMES D'IMPOSITION

TAXE FONCIERE

26	TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES
27	TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES

IMPOT SUR LE PATRIMOINE

28	IMPOT SUR LE PATRIMOINE.

AUTRES
29	REGIME FISCAL APPLICABLE AUX ENTREPRISES ETRANGERES