WWW.IMPOTS-DZ.ORGLe site Internet de la D.G.I/ Ministère des Finances |
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Environnement technique
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Bienvenue sur le site Internet de la Direction Générale des Impôts !
Afin de traduire concrètement sa volonté d'ouverture, et sa disponibilité à dialoguer avec ses partenaires (citoyens, administrations, organismes nationaux et internationaux), et pour mieux les informer et être à leur écoute, la D.G.I a mis à leur disposition un site Internet.
Ce projet, qui a été pris en charge par la Direction de l'Organisation et de l'Informatique (D.O.I), a été réalisé par les propres moyens de la D.G.I. Il a débuté en mois d'Août 2001 et a commencé à être opérationnel en décembre de l'année 2001.
Ce site, est destiné au grand public; il a pour objectifs de :
Faire connaître la D.G.I par son organisme et son fonctionnement.
Porter à la connaissance des contribuables leurs obligations de déclarations et de paiement de l'impôt et leur droits lors d'un contentieux éventuel, exemple:
le modèle de déclaration est mis à la disposition du contribuable par le moyen de téléchargement, tout en lui indiquant la façon de remplir la déclaration et de procéder au paiement au niveau de recettes et de simuler les calculs etc....
D'indiquer les avantages qui seront accordés aux jeunes promoteurs, investisseurs, agriculteurs artisans.
D'avertir les contribuables vérifiés qu'ils peuvent trouver une charte contenant leurs droits et leurs obligations.
De préciser les règles du contentieux judiciaire administratifs
D'annoncer les codes des impôts et les guides fiscaux
De rappeler les étudiants qu'ils peuvent trouver les documents utilisés par l'École National des Impôts
Pour faciliter une navigation plus rapide et plus simple et pour faciliter l'accès aux informations et services disponible dans le site , nous vous proposons en bref le contenu des rubriques de ce site.
Présentation
contient une présentation générale du système fiscal algérien, les impôts
à payer....
Organigramme
Comporte l'organigramme de la D.G.I (les directions centrales,
régionales, et wilayas, ainsi que leurs attributions)
Les
structures de bases contient toutes les informations relatives aux
structures fiscales de l'administration fiscale (Régionale, wilaya,
Inspections, Recettes) ainsi que leurs consistances
territoriales.
Annuaire
contient les informations (N° tél, N° Fax, Adresse..) des directions Centrales,
Régionales, et Wilayas des Impôts.
Actualités
met en valeur les nouveautés ainsi que les informations les plus importantes
concernant les loi de finances, les communiqués officiels,...
Lu
dans la presse c'est une entrée comportant tous les articles de presse
concernant les activités de l'administration fiscale.
Conventions
et accords bilatéraux
c'est l'état des conventions et accords fiscaux
conclus en vigueur entre l'Algérie et les autres pays avec le N° et la date du
décret de ratification, N° du journal officiel ect......
Loi
de Finances c'est une entrée qui comporte les loi de finances pour les
quatre dernières année ainsi que les lois complémentaires.
Circulaires
contient les différents circulaires.
Codes
Fiscaux
c'est une application à travers laquelle vous pouvez consulter les codes
fiscaux, les articles de codes avec leur évolution et modification, vous pouvez
aussi chercher un article donnée d'une loi de finances bien
déterminée...
Espace
CDI c'est un espace réservé pour le projet des centres des impôts, en
cours de réalisation, cette entrée est enrichi à fur et à mesure de
l'évolution du projet.
Téléchargement
de formulaires des modèles
de déclaration sont mis
à la disposition du contribuable par le moyen de téléchargement, tout en lui
indiquant la façon de remplir la déclaration, le délai et le lieu de
souscription, et les documents à joindre si nécessaire.
La
calculette d'impôts permet de simuler le calcul des impôts à
payer par les contribuables tels que l' IRG, l'IBS, la taxe foncière, etc....
Les
Guides est constitué de
plusieurs guides fiscaux destinés au contribuables, ils peuvent y trouver leurs
droits et leurs obligations.
Accès
personnalisés est
constitué d’une série d'informations classées par catégorie d’internautes.
L’information et les services offerts sont ainsi regroupés en fonction
d’une démarche qui consiste à dire « je suis investisseur ou artisan. Qu’est-ce
que la DGI m'offre comme avantages ? ».
Diverses fonctionnalités sont aussi disponible et vous aideront à mieux consulter notre site :
Moteur
de recherche :
permet de lister l'ensemble des
pages web du site concernant un thème exprimé par un mot clé entré par l'utilisateur.
Vos
questions (FAQ) présente les questions les plus fréquemment posées par les
internautes ainsi que des réponses simples et directes.
Liens utiles
permet d'accéder à plusieurs autres sites Internet institutionnels et
officiels.
Contact
Il est à noter
qu'afin de rapprocher les contribuables de leur administration, le Site Web est doté d'une messagerie. Pour
toutes remarques vous pouvez nous écrire à l'adresse : Contact_DGI@mf.gov.dz
.Le service vous répondra dans les plus bref
délai par messagerie électronique.
Procédures
réglementaires contient quelques procédures réglementaires
concernant la Plus-value, le versement forfaitaire, l'IRG
sur traitement et salaires (ITS), Les
charges d'exploitation, les amortissements, Les provisions...