Champ d'Application	Base Imposable
Taux d'Imposition

CHAMP D'APPLICATION

• Produits concerné : alcools, vins
• personnes concernées( assujettis)

pour les alcools et vins : marchands en gros entrepositaire (MGE)

BASE IMPOSABLE

• alcool : quantité exprimée en alcool pur par hectolitre mise à la consommation.
• vins :quantité exprimée en volume (hectolitre ) mise à la consommation

TAUX D 'IMPOSITION

* produits médicamenteux à base d'alcool et impropres à la consommation de bouche   * produits de parfumerie et de toilette        * alcools utilisés à la préparation de vins  mousseux et vins doux naturels	50 DA/hl 1000  DA/hl 1600  DA/hl
Apéritifs à base de vins  vermouths, vins de liqueurs et assimilés....	70.000 DA/hl
Whiskies et apéritifs à base d'alcool (bitters amers ,goudrons gentianes anis ,etc...	100.000 DA/hl
Rhums	70.000 DA/hl